Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'Artisan Torrefacteur
Compagnie du Sphinx
Numéro de dépôt :
3243760
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'Artisan Torrefacteur
Déposée le 3 septembre 2003 par Compagnie du Sphinx
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Artisan Torrefacteur »
Le déposant est Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France
Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479967 - Publication au BOPI 2008-08-20
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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